Conditions générales d'utilisation — dirigeants

Bénépote est un service de gestion des bénévoles pour clubs de sport et associations : création de journées, définition de postes et créneaux, suivi du remplissage et invitation des bénévoles. Les présentes conditions régissent l'utilisation du service par un dirigeant de club titulaire d'un compte.

L'accès à l'espace dirigeant nécessite la création d'un compte par email et mot de passe. Le dirigeant est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute action effectuée depuis son compte.

Le dirigeant qui saisit des données de bénévoles (nom, numéro de téléphone) dans Bénépote en reste responsable de traitement au sens du RGPD ; Bénépote agit comme sous-traitant pour l'hébergement et le traitement technique de ces données. Le dirigeant s'engage à n'y saisir que des personnes ayant vocation à être contactées par son club.

L'usage de l'espace dirigeant est analysé et les sessions de navigation y sont enregistrées, afin de diagnostiquer les incidents et d'améliorer le service. Le contenu affiché à l'écran est enregistré tel quel, à la seule exception des champs de mot de passe : l'annuaire du club, avec les noms et les numéros de téléphone des bénévoles, en fait donc partie.

Le dirigeant, responsable de traitement de ces données, en est informé au titre du recours à un sous-traitant. L'outil employé, ce qu'il enregistre, la durée de conservation et les moyens de s'y opposer sont détaillés dans la politique de confidentialité.

Un enregistrement déjà pris ne peut pas être masqué après coup : restreindre plus tard ce qui est enregistré ne vaudrait que pour les sessions à venir.

Bénépote met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité du service, sans garantie de continuité absolue ni d'engagement de niveau de service (SLA). Des interruptions liées à la maintenance ou à des causes hors de son contrôle peuvent survenir.

L'usage de l'espace dirigeant est proposé gratuitement à ce jour. Une offre payante distincte, portant sur les relances proactives par WhatsApp, pourra être introduite ultérieurement ; elle fera l'objet d'une information préalable et de conditions spécifiques.

Le dirigeant peut à tout moment cesser d'utiliser le service. La suppression d'un compte ou d'un club peut être demandée à contact@benepote.fr.

Bénépote ne saurait être tenu responsable des conséquences d'une mauvaise organisation d'une journée par un club, ni d'un défaut de remplissage des créneaux par ses bénévoles.

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relève des juridictions compétentes du ressort du siège de l'éditeur.